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Avis de concession Centre Aquatique Aquazergues

    AVIS DE CONCESSION – Directive 2014/23/UE

    I.1) NOM ET ADRESSES
    Com de Com Beaujolais Pierres Dorées, 1277 ROUTE DES CRETES, 69480, ANSE, F,
    Courriel : marchespublics@cc-pierresdorees.com, Code NUTS : FRK26
    Adresse(s) internet
    Adresse principale : http://www.cc-pierresdorees.com/
    Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com/

    I.3) COMMUNICATION
    Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.klekoon.com/
    Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
    le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
    Les candidatures ou, le cas échéant, les offres doivent être envoyées :
    par voie électronique à l’adresse : https://www.klekoon.com/

    I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
    Autre type : Collectivité Territoriales : EPCI

    I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
    Services généraux des administrations publiques

    II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
    II.1.1) Intitulé : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC – CENTRE AQUATIQUE AQUAZERGUES
    Numéro de référence : 24.01
    II.1.2) Code CPV principal :
    Descripteur principal : 92610000
    Descripteur supplémentaire :
    II.1.3) Type de marché Services
    II.1.4) Description succincte :
    L’objet de la présente consultation vise à désigner le futur concessionnaire du centre aquatique AQUAZERGUES à compter du 1er juillet 2024 (cf. règlement de consultation)
    II.1.5) Valeur totale estimée :
    Valeur hors TVA : 7 800 000,00 euros
    II.1.6) Information sur les lots :
    Ce marché est divisé en lots : non Mots descripteurs : Prestations de services

    II.2) DESCRIPTION
    II.2.1) Intitulé : Lot nº :
    II.2.2) Code(s)
    Code CPV principal : 92610000
    II.2.3) Lieu d’exécution
    Code NUTS : FRK26
    Lieu principal d’exécution : 856 Route de Lucenay 69480 ANSE
    II.2.4) Description des prestations :
    L’objet de la présente consultation vise à désigner le futur concessionnaire de l’espace aquatique Aquazergues. II.2.5) Critères d’attribution La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
    II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : 7 800 000,00 euros
    II.2.7) Durée de la concession
    Durée : 84 mois
    II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    II.2.14) Informations complémentaires :
    Mots descripteurs : Piscine, Prestations de services

    III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
    III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
    Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis :
    III.1.2) Capacité économique et financière
    Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
    III.1.3) Capacité technique et professionnelle
    Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
    III.1.5) Informations sur les concessions réservées

    III.2) CONDITIONS LIEES A LA CONCESSION
    III.2.1) Information relative à la profession
    Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
    III.2.2) Conditions d’exécution de la concession :
    III.2.3) Informations sur le personnel responsable de l’exécution de la concession
    III.2.4) Marché éligible au MPS
    La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

    IV.1) DESCRIPTION
    IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
    Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics :

    IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
    IV.2.2) Date limite de remise des candidatures ou de réception des offres :12 janvier 2024 – 18h
    IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : français

    VI.1) RENOUVELLEMENT
    Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

    VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
    VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
    Une visite facultative des lieux est programmée (cf. Règlement de consultation)

    VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
    VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, LYON, F,
    Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
    VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
    VI.4.3) Introduction de recours :
    VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours

    VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
    3 novembre 2023