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AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LISIEUX NORMANDIE 1/2

    Directive 2014/24/UE

    Le présent avis constitue un appel à la concurrence

    Section I : Pouvoir adjudicateur


    I.1)    NOM ET ADRESSES

    CA Lisieux Normandie, Numéro national d’identification : 20006953200014, 11 Place François Mitterrand, 14100, Lisieux,
    F, Téléphone : (+33) 2 31 61 66 00
    Courriel : commandepublique@agglo-lisieux.fr
    Code NUTS : FRD11
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale : http://lisieux-normandie.fr/
    Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info/
    I.2)    PROCÉDURE CONJOINTE
    I.3)    COMMUNICATION

    Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.marches-publics.info/
     
    Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
    autre adresse : Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie, 11 Place François Mitterrand, 14100, Lisieux, F
    Téléphone : (+33) 2 31 61 66 00
    Courriel : commandepublique@agglo-lisieux.fr
    Code NUTS : FRD11
    Adresse internet : https://www.marches-publics.info/
    Adresse du profil d’acheteur : https://www.marches-publics.info/
    Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
    par voie électronique à l’adresse : https://www.marches-publics.info/
    I.4)    TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Organisme de droit public
    I.5)    ACTIVITÉ PRINCIPALE

    Services généraux des administrations publiques

    Section II : Objet


    II.1)    ÉTENDUE DU MARCHÉ
    II.1.1)    Intitulé : Travaux de construction d’un centre aquatique intercommunal à Saint-Pierre-en-Auge – Lots 1, 2, 4 à 7, 9 à 11, 13 à 16 et 21
    Numéro de référence : 22-016
    II.1.2)    Code CPV principal : Descripteur principal : 45212212 Descripteur supplémentaire :
    II.1.3)    Type de marché
    Travaux
    II.1.4)    Description succincte : Dans le cadre de la présente consultation, seuls les lots 1, 2, 4 à 7, 9 à 11, 13 à 16 et 21 font l’objet de la présent consultation. Les autres lots sont passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique.Pour les lots 1 et 2, les visites sont obligatoire (cf. art. 5.1 du Rc). Pour les autres lots, les visites sont facultatives et libres(cf. art. 5.2 du Rc).Une clause d’insertion sociale est prévue pour les lots 1, 2, 7, 9, 13, 15 et 21.Lieu d’exécution : Commune de Saint-Pierre-en-Auge – Commune déléguée de Saint-Pierre-sur-Dives – Rue des Sports, 14170 Saint-Pierre-En-Auge au lieu-dit « La Fosse aux Martinets « (parcelle no25 / section Ak no25 et ses environs)
    II.1.5)    Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : euros
    II.1.6)    Information sur les lots :
    Ce marché est divisé en lots : oui
    Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Vrd – Terrassements
     
    Lot nº : 1
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45112500 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Vrd – Terrassements
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Gros Oeuvre Lot nº : 2
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45223220 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :

    II.2.4)    Description des prestations : Gros Oeuvre
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Etanchéité – Couverture Lot nº : 4
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45261210 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Etanchéité – Couverture
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
     
    Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Bassin inox pur Lot nº : 5
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45212212 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Bassin inox pur
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
     
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Pentagliss Lot nº : 6
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 43324100 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Pentagliss
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :


    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Chauffage, ventilation et climatisation (Cvc) – Plomberie Lot nº : 7
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45331000 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Chauffage, ventilation et climatisation (Cvc) – Plomberie
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

     

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Electricité courant fort (Cfo) / courant faible (Cfa) Lot nº : 9
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 09310000 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution
    Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Electricité courant fort (Cfo) / courant faible (Cfa)
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Contrôle d’accès – Billettique Lot nº : 10
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 42961100 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Contrôle d’accès – Billettique
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 84
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : oui
    Description des options : Le lot comprend une Prestation Supplémentaire éventuelle Obligatoire relative. Elle est précisée à l’article 2.4 du Rc
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires : La durée d’exécution des travaux comprend la période de réalisation des travaux (24 mois), la période de garantie (12 mois) et la période de maintenance (48 mois)

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Traitement d’eau Lot nº : 11
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45232430 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Traitement d’eau
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Menuiseries extérieures aluminium Lot nº : 13
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45421000 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Menuiseries extérieures aluminium
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non

    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Serrurerie – Métallerie Lot nº : 14
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 44316500 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Serrurerie – Métallerie
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :

    II.2.14)    Informations complémentaires :
     

    II.2)    DESCRIPTION
     II.2.1)    Intitulé : Menuiseries intérieures bois Lot nº : 15
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45421000 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Menuiseries intérieures bois
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Cloisons – Plafonds – Peintures – Signalétique Lot nº : 16
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 44112300 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
     
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Cloisons – Plafonds – Peintures – Signalétique
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros
    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne:  non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    II.2)    DESCRIPTION
    II.2.1)    Intitulé : Aménagements paysagers Lot nº : 21
    II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45112700 Descripteur supplémentaire :
    II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
    Lieu principal d’exécution :
    II.2.4)    Description des prestations : Aménagements paysagers
    II.2.5)    Critères d’attribution
    Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6)    Valeur estimée
    Valeur hors TVA : euros

    II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
    Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
    II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10)    Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11)    Information sur les options Options : non
    II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
    Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14)    Informations complémentaires :

    Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique


    III.1)    CONDITIONS DE PARTICIPATION
    III.1.1)    Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
    Liste et description succincte des conditions : – Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    III.1.2)    Capacité économique et financière
    Liste et description succincte des critères de sélection : – Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Pour chaque lot, il est exigé que le candidat réalise un chiffre d’affaires annuel minimal. Celui-ci est défini, par lot, à l’article 4.2 du Rc
    III.1.3)    Capacité technique et professionnelle
    Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : – Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Les candidats devront présenter des qualifications particulières précisées à l’article 4.2 du Rc pour les lots 1, 2, 4, 7, 9, 13, 14, 15, 16 et 21.Pour le lot 10, le candidat devra fournir une liste de 5 références détaillées de l’opérateur économique de moins de 3 ans et en cours de fonctionnement pour des établissements aquatiques similaires
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Pour chaque lot, le candidat devra disposer d’un effectif minimal. Celui-ci est défini, par lot à l’article 4.2 du Rc

    III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
     

    III.2)    CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
    III.2.1)    Information relative à la profession
    Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
    III.2.2)    Conditions particulières d’exécution :
    III.2.3)    Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
    III.2.4)    Marché éligible au MPS
    La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

    Section IV : Procédure


    IV.1)    DESCRIPTION
    IV.1.1)    Type de procédure Procédure ouverte
    IV.1.3)    Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
    Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
    IV.1.4)    Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
    IV.1.5)    Information sur la négociation
    IV.1.6)    Enchère électronique :
    IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
    IV.2)    RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
    IV.2.1)    Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l’avis au JO série S :
    IV.2.2)    Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 29 juillet 2022 – 12:00
    IV.2.3)    Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
    Date :
    IV.2.4)    Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : français
    IV.2.6)    Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : L’offre doit être valable jusqu’au :
    ou
    Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
    IV.2.7)    Modalité d’ouverture des offres Date : 29 juillet 2022 – 14:00
    Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :

    Section VI : Renseignements complémentaires

    VI.1)    RENOUVELLEMENT
     

    Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable
    Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
    VI.2)    INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
    VI.3)    INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

    Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Le projet sera notamment accompagné par l’etat, la Région Normandie et le Conseil Départemental du Calvados
    VI.4)    PROCÉDURES DE RECOURS
    VI.4.1)    Instance chargée des procédures de recours :
    Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur Leduc, 14050, Caen, F,
    Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72,
    Courriel : greffe.ta-caen  juradm.fr
    Fax : (+33) 2 31 52 42 17
    VI.4.2)    Organe chargé des procédures de médiation :
    VI.4.3)    Introduction de recours :
    Précisions concernant les délais d’introduction de recours : – Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du Cja,- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req.
    N°358994)
    VI.4.4)    Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :

    VI.5)    DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
    26 mai 2022